Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’URL https://rucherduvieuxtemplier.fr, est édité par :
- Nom commercial : Rucher du Vieux Templier
- Statut juridique : Entreprise individuelle
- Exploitant : David Roussel
- Adresse du siège social : 26 rue du Temple, 93330 Neuilly-sur-Marne, France
- Numéro SIRET : 939 130 928 00012
- Numéro SIREN : 939 130 928
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR54 939130928
- Responsable de la publication : David Roussel
- Adresse e-mail : contact@rucherduvieuxtemplier.fr
- Téléphone : 33(0) 613 147 614
2. Activité
Le site rucherduvieuxtemplier.fr a pour activité la vente de produits de la ruche, notamment :
- miels,
- produits apicoles et dérivés,
- produits issus de l’exploitation apicole.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : LWS (Ligne Web Services)
- Adresse : 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France
- Téléphone : 01 77 62 30 03
- Site web : www.lws.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site rucherduvieuxtemplier.fr (textes, images, photographies, graphismes, logo, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
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7. Conditions Générales de Vente
Les ventes réalisées sur le site sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur une page dédiée.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.