Mentions légales
Dernière mise à jour : 29/05/2026
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site rucherduvieuxtemplier.fr sont informés des présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le Rucher du Vieux Templier
Apiculteur amateur
Responsable de la publication : David Roussel
Adresse : 26 rue du Temple, 93330 Neuilly sur Marne
Téléphone : 06 13 14 76 14
Adresse électronique : contact@rucherduvieuxtemplier.fr
Numéro SIRET : 93913092800012
Si vous exercez sous le régime de la micro-entreprise ou d'une entreprise individuelle, il est recommandé de mentionner votre statut juridique.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
LWS
Adresse : 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris
Téléphone : 01 77 62 30 03
Site web : lws.fr
3. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire du site.
4. Description des services
Le site a pour objet de présenter l'activité apicole du Rucher du Vieux Templier ainsi que, le cas échéant, la commercialisation de miel et de produits issus de la ruche.
L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos et contenus, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites.
6. Responsabilité
L'utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.
L'éditeur ne pourra être tenu responsable :
- des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site ;
- d'éventuels dysfonctionnements techniques ;
- de l'intrusion frauduleuse d'un tiers entraînant une modification des informations diffusées sur le site.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L'éditeur ne contrôle pas ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques.
8. Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés.
Les informations collectées sont utilisées uniquement pour :
- répondre aux demandes de contact ;
- traiter les commandes ;
- assurer le suivi de la relation client.
Les utilisateurs disposent d'un droit :
- d'accès ;
- de rectification ;
- d'effacement ;
- de limitation du traitement ;
- d'opposition ;
- de portabilité de leurs données.
Pour exercer ces droits :
E-mail : contact@rucherduvieuxtemplier.fr
Les utilisateurs peuvent également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur, mesurer l'audience ou assurer certaines fonctionnalités techniques.
L'utilisateur peut configurer son navigateur pour accepter ou refuser tout ou partie des cookies.
Une politique de cookies détaillée peut être consultée sur le site.